Procès-verbaux et pièces du procès criminel retrouvés par Charles Vatel et retrancrits dans « Dossiers du procès criminel de Charlotte Corday devant le tribunal révolutionnaire, 1861 ». ( Source de ce document )
Rappel de la bibliographie de Charles Vatel sur la page [Versailles].
Ces dossiers sont réécrits avec l'orthographe actualisée, ici : Le Droit Criminel.

Liste des pièces du procès dans le dossier n° 1 :

Pièce n° 01 - Procès-verbal de flagrant délit Pièce n° 02 - Procès-verbal de perquisition Pièce n° 03 - Liste d'adresses Pièce n° 04 - Procès-verbal de recherches Pièce n° 05 - Séance de la section.... Pièce n° 06 - Lettre de Fouquier-Tinville Pièce n° 07 - Lettre du Ministre de la Justice Pièce n° 08 - Lettre de Chabot à Fouquier-Tinville Pièce n° 09 - Décret de la Convention Nationale Pièce n° 10 - Déclaration faite aux Jacobins Pièce n° 11 - Déclaration de la citoyenne d'Aubenton Pièce n° 12 - Déclaration du citoyen Kessel Pièce n° 13 - Lettre de la citoyenne Grollier Pièce n° 14 - Lettre du citoyen Merger Pièce n° 15 - Audition de témoins devant Foucault Pièce n° 16 - Audition de témoins par Roussillon Pièce n° 17 - Audition de témoins par Montané Pièce n° 18 - Interrogatoire de Charlotte Corday le 16 juillet Pièce n° 19 - Extrait de baptême de Mlle de Corday Pièce n° 20 - Passeport de Mlle de Corday Pièce n° 21 - Lettre de Barbaroux à Duperret Pièce n° 22 - Adresse de l'hôtel de la Providence Pièce n° 23 - Adresse de Marat Pièce n° 24 - Lettre de Charlotte Corday à Marat Pièce n° 25 - Adresse aux Français amis des loix et de la paix Pièce n° 26 - Lettre de Charlotte de Corday au Comité de Sûreté Générale

Liste des pièces du procès dans le dossier n° 2 :

Pièce n° 01 - Acte d'accusation et ordonnance de prise de corps Pièce n° 02 - Notifications du mandat d'arrêt contre Marie-Anne-Charlotte Corday Pièce n° 03 - Notification au Concierge de la maison d'arrêt de l'Abbaye Pièce n° 04 - Notification au citoyen Richard Pièce n° 05 - Extraction de C. de Corday de l'Abbaye Pièce n° 06 - Assignation aux témoins pour faire leurs déclarations Pièce n° 07 - Signification de l'acte d'accusation Pièce n° 08 - Notification à la Municipalité de Paris Pièce n° 09 - Convocation du juré de jugement Pièce n° 10 - Notification à l'accusée de la liste précédente Pièce n° 11 - Assignation des témoins aux débats Pièce n° 12 - Notification à l'accusée Pièce n° 13 - Assignation des témoins aux débats Pièce n° 14 - Procès-verbal d'extraction de Fauchet Pièce n° 15 - Même procès-verbal pour Du Perret Pièce n° 16 - Assignation des témoins aux débats Pièce n° 17 - Procès-verbal de la séance du tribunal criminel révolutionnaire Pièce n° 18 - Questions soumises au jury Pièce n° 19 - Jugement du tribunal révolutionnaire Pièce n° 20 - Signification au concierge du jugement qui condamne à mort Pièce n° 21 - Procès-verbal d'exécution de mort Lettre de Charlotte de Corday à son père Lettre du Comité de Sûreté Générale et de Surveillance... Lettres de Charlotte, Doulcet de Pontécoulant et Tribunal Révolutionnaire

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